Marque enregistrée - Marque en non vigueur

METROPOLE COTE D'AZUR
DEPARTEMENT des ALPES-MARITIMES (Collectivité Territoriale) Centre administratif Route de Grenoble

Numéro de dépôt :
97684684
Date de dépôt :
27/06/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/06/2007

Présentation de la marque METROPOLE COTE D'AZUR

Déposée le 27 juin 1997 par DEPARTEMENT des ALPES-MARITIMES (Collectivité Territoriale) Centre administratif Route de Grenoble auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « METROPOLE COTE D'AZUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-31 du 1 août 1997.

Le déposant est DEPARTEMENT des ALPES-MARITIMES (Collectivité Territoriale) Centre administratif Route de Grenoble, domicilié(e) BP3007, 06201 NICE cedex3 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPARTEMENT des ALPES-MARITIMES Collectivité Territoriale - France.

La marque METROPOLE COTE D'AZUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque METROPOLE COTE D'AZUR est expirée depuis le 27 juin 2007.

DEPARTEMENT des ALPES-MARITIMES (Collectivité Territoriale) Centre administratif Route de Grenoble a également déposé les autres marques suivantes : HAUT-PAYS RANDOPEDESTRE , RANDOXYGENE 96 LE GUIDE DES RANDONNEES DANS LES ALPES MARITIMES , RANDONEIGE 96 LE GUIDE DES RANDONNEES HIVERNALES DANS LES ALPES MARITIMES


DEPARTEMENT des ALPES-MARITIMES (Collectivité Territoriale) Centre administratif Route de Grenoble - BP3007, 06201 NICE cedex3 - France


DEPARTEMENT des ALPES-MARITIMES Collectivité Territoriale - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-02

Publication - Publication le 1 août 1997 au BOPI 1997-31

Montres, chronomètres, réveils, horloges, épinglettes (bijouterie) Papier, carton, produits pour l'imprimerie, affiches, adhésifs (autocollants) pour la papeterie et le ménage photographies, articles de papeterie cartes à jouer, stylos, ouvre-lettres, Cuir et imitation cuir: portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, porte-clés, pochettes, serviettes, porte-documents, étuis à stylos, reliures pour agendas, sous-mains, ceintures, parapluies, parasols, Bâches, voiles (gréement), sacs de voyage, sacs à dos, bananes, Vêtements, chaussures, chapellerie Publicité, distribution de prospectus et d'échantillons, organisation d'expositions à buts, commerciaux ou de publicité, conseils, informations ou renseignements d'affaires Télécommunications, agences de presse et d'animations, communications par terminaux d'ordinateurs Traitement de matériaux, broderie couture Edition de livres et revues production de spectacles et films, organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrés. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs Restauration (alimentation), restaurants à service rapide et permanent (snack) hébergement temporaire y compris gîtes, location de vêtements ou articles de sports Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données Service de reporteur Gestion de lieux d'expositions.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.